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Liste de pièces à fournir pour la mise en vente de son bien immobilier
Liste de pièces à fournir pour la mise en vente de son bien immobilier
Pour la mise en vente de votre bien, il faut fournir à l'agence les éléments suivants :
Pour les biens en copropriété :
- La copie du titre de propriété / attestation immobilière / donation,
- La copie de la taxe foncière,
- Le diagnostic de performance énergétique et l'audit énergétique (si concerné).
Pour les biens en copropriété :
- État descriptif de division,
- Règlement de copropriété,
- Fiche synthétique de la copropriété avec le nombre de lot de la copropriété,
- Le montant et détails des charges annuelles du/des lot(s) vendu(s),
- L’attestation de surface « Loi Carrez ».
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